Politique sur l’utilisation des logos et des marques déposées

 

Chez Celer Kart Equipment, nous accordons une grande importance au respect des droits de propriété intellectuelle, que ce soit pour protéger les entreprises, les marques ou les droits de nos clients. Nous avons donc mis en place une politique stricte concernant l’utilisation des logos et des marques déposées dans nos produits personnalisés.

1. Utilisation de logos protégés

Nous respectons scrupuleusement les lois relatives à la propriété intellectuelle et ne fabriquons pas de produits personnalisés portant des logos, marques ou autres éléments protégés par des droits de propriété intellectuelle (tels que Red Bull, Ferrari, Nike, etc.) sans une autorisation écrite explicite émanant du détenteur de ces droits.

Toute demande incluant un logo ou une marque protégée devra être accompagnée d’un document officiel prouvant cette autorisation.

2. Responsabilité du client

• Si le client fournit un design incluant un logo ou une marque déposée, il est de sa responsabilité exclusive de garantir que les droits nécessaires ont été obtenus.
• Celer Kart Equipment décline toute responsabilité en cas de litige lié à l’utilisation non autorisée d’un logo ou d’une marque protégée par le client.

3. Designs originaux et solutions alternatives

Nous encourageons nos clients à :

• Opter pour des designs originaux que nous pouvons créer pour eux.
• Utiliser des motifs ou éléments graphiques libres de droits.
• Collaborer avec des sponsors ou entreprises locales disposés à fournir une autorisation pour l’utilisation de leurs logos.

4. Refus de commande

En l’absence de preuve d’autorisation pour un logo ou une marque protégée, nous nous réservons le droit de refuser la commande afin de garantir notre conformité avec les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Contact

Pour toute question ou demande spécifique, vous pouvez nous contacter via notre formulaire de contact ou à l’adresse suivante : info@celerkartequipment.com

Nous sommes disponibles pour vous accompagner dans la création de designs originaux ou pour répondre à vos besoins de personnalisation tout en respectant les règles légales.